LA CHINE ANTIQUE HAN
Présentation de la marque LA CHINE ANTIQUE HAN
Déposée le 25 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LES FRERES GOURMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHINE ANTIQUE HAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CHINE ANTIQUE HAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688963.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHINE ANTIQUE HAN est expirée depuis le 25 juillet 2007.
LES FRERES GOURMANDS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Inscription le 20 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581531 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20