Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAN BIERE
LES FRERES GOURMANDS, SAS

Numéro de dépôt :
3918284
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/05/2022
HAN BIERE de LES FRERES GOURMANDS

Présentation de la marque HAN BIERE

Déposée le 7 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRERES GOURMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HAN BIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRERES GOURMANDS domicilié(e) 90 RUE HENRI GAUTIER, ZONE INDUSTRIELLE - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FRERES GOURMANDS, Mlle KIM NAY UY domicilié(e) 90 RUE HENRI GAUTIER, ZONE INDUSTRIELLE - 93000 - BOBIGNY - France.

La marque HAN BIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAN BIERE est expirée depuis le 7 mai 2022.

LES FRERES GOURMANDS a également déposé les autres marques suivantes : ESPONTON , CEP GOURMAND , MARIE LOUISE , MARIE DES VIGNES , PHILIPPE LE ROY , SAVEUR DU RHONE , PIERRE CAMELEON , LA CLOSERIE DE PESSAC , BEAURAISIN , CEP GOURMAND


LES FRERES GOURMANDS, SAS - 90 RUE HENRI GAUTIER, ZONE INDUSTRIELLE - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 331161604


LES FRERES GOURMANDS, Mlle KIM NAY UY - 90 RUE HENRI GAUTIER, ZONE INDUSTRIELLE - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Bières.