Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHANSONNETTE
Numéro de dépôt :
93470363
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHANSONNETTE
Déposée le 2 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) LES FRERES GOURMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANSONNETTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FRERES GOURMANDS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 octobre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°163975 - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-10-11