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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRERES BRASSEURS
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TOLOSA BIÈRE CATHARE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOLOSA BIÈRE CATHARE
SAS LES FRERES BRASSEURS, SAS

Numéro de dépôt :
3236400
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/07/2023
TOLOSA BIÈRE CATHARE de LES FRERES BRASSEURS

Présentation de la marque TOLOSA BIÈRE CATHARE

Déposée le 15 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRERES BRASSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TOLOSA BIÈRE CATHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FRERES BRASSEURS domicilié(e) 12 Rue ST MICHEL - 81380 - LESCURE D'ALBIGEOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 790 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES FRERES BRASSEURS domicilié(e) 12, rue ST MICHEL - 81380 - LESCURE D'ALBIGEOIS - France.

La marque TOLOSA BIÈRE CATHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOLOSA BIÈRE CATHARE est expirée depuis le 15 juillet 2023.


SAS LES FRERES BRASSEURS, SAS - 12 Rue ST MICHEL - 81380 - LESCURE D'ALBIGEOIS - France - SIREN 440790319


SAS LES FRERES BRASSEURS - 12, rue ST MICHEL - 81380 - LESCURE D'ALBIGEOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2013 n°2531776 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-11

Bières. Service de brasserie (transformation).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.