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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FOYERS DE SEINE ET MARNE D'HLM
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VAL DE SEINE PROMOTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE SEINE PROMOTION
LES FOYERS DE SEINE ET MARNE SOCIÉTÉ ANONYME D'HLM

Numéro de dépôt :
3330008
Date de dépôt :
09/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2014

Présentation de la marque VAL DE SEINE PROMOTION

Déposée le 9 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) LES FOYERS DE SEINE ET MARNE D'HLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE SEINE PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FOYERS DE SEINE ET MARNE D'HLM domicilié(e) 2 TER, RUE RENÉ CASSIN,77000 MELUN - 77000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 967 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MLLE AURÉLIA DUPREZ LES FOYERS DE SEINE ET MARNE domicilié(e) 2 TER, RUE RENÉ CASSIN,77000 MELUN - 77000 - France.

La marque VAL DE SEINE PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE SEINE PROMOTION est expirée depuis le 9 décembre 2014.

LES FOYERS DE SEINE ET MARNE D'HLM a également déposé les autres marques suivantes : SEINE ET MARNE HABITAT , HABITAT DE SEINE ET MARNE , VAL DE SEINE HABITAT


LES FOYERS DE SEINE ET MARNE SOCIÉTÉ ANONYME D'HLM - 2 TER, RUE RENÉ CASSIN,77000 MELUN - 77000 - France - SIREN 784967564


MLLE AURÉLIA DUPREZ LES FOYERS DE SEINE ET MARNE - 2 TER, RUE RENÉ CASSIN,77000 MELUN - 77000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Gérance de biens immobiliers ; affaires immobilières ; location de logements.