SEINE ET MARNE HABITAT

LES FOYERS DE SEINE ET MARNE SOCIÉTÉ ANONYME D'HLM

Présentation de la marque SEINE ET MARNE HABITAT

Déposée le 5 août 2004 par la Société Anonyme (SA) LES FOYERS DE SEINE ET MARNE D'HLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEINE ET MARNE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FOYERS DE SEINE ET MARNE D'HLM domicilié(e) 2 TER, RUE RENÉ CASSIN,77000 MELUN - 77000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 967 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADEMOISELLE Aurélia DUPREZ LES FOYERS DE SEINE ET MARNE domicilié(e) 2 TER, RUE RENÉ CASSIN,77000 MELUN - 77000 - France.

La marque SEINE ET MARNE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEINE ET MARNE HABITAT est expirée depuis le 5 août 2014.

LES FOYERS DE SEINE ET MARNE D'HLM a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT DE SEINE ET MARNE , VAL DE SEINE HABITAT , VAL DE SEINE PROMOTION