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Marques déposées par la société LES FOULEURS DE SAINT PONS
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TAYAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TAYAT
LES FOULEURS DE SAINT PONS, SCA

Numéro de dépôt :
3660763
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/06/2019
TAYAT de LES FOULEURS DE SAINT PONS

Présentation de la marque TAYAT

Déposée le 30 juin 2009 par la société LES FOULEURS DE SAINT PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TAYAT »

Le déposant est la société LES FOULEURS DE SAINT PONS domicilié(e) 0 QUARTIER PRE D'ICARD - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 101 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FOULEURS DE SAINT PONS domicilié(e) 0 QUARTIER PRE D'ICARD - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAYAT est expirée depuis le 30 juin 2019.

LES FOULEURS DE SAINT PONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRE DU SUVE , LES VIGNOBLES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ , LES VIGNOBLES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ


LES FOULEURS DE SAINT PONS, SCA - 0 QUARTIER PRE D'ICARD - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France - SIREN 783101892


LES FOULEURS DE SAINT PONS - 0 QUARTIER PRE D'ICARD - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlé.