Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VIGNOBLES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
LES FOULEURS DE SAINT PONS, SCA

Numéro de dépôt :
3613002
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/11/2018
LES VIGNOBLES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ de LES FOULEURS DE SAINT PONS

Présentation de la marque LES VIGNOBLES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

Déposée le 24 novembre 2008 par la société LES FOULEURS DE SAINT PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES VIGNOBLES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ »

Le déposant est la société LES FOULEURS DE SAINT PONS domicilié(e) 0 QUARTIER PRE D'ICARD - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 101 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FOULEURS DE SAINT PONS domicilié(e) 0 QUARTIER PRE D'ICARD - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNOBLES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 24 novembre 2018.

LES FOULEURS DE SAINT PONS a également déposé les autres marques suivantes : TAYAT , DOMAINE DU PRE DU SUVE , LES VIGNOBLES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ


LES FOULEURS DE SAINT PONS, SCA - 0 QUARTIER PRE D'ICARD - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France - SIREN 783101892


LES FOULEURS DE SAINT PONS - 0 QUARTIER PRE D'ICARD - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Transformation des produits agricoles d'autrui vinification.