Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA
/
L'EXCELLENCE DU PLAN DE LA TOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EXCELLENCE DU PLAN DE LA TOUR
LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA

Numéro de dépôt :
3637718
Date de dépôt :
19/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/03/2019
L\'EXCELLENCE DU PLAN DE LA TOUR de LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA

Présentation de la marque L'EXCELLENCE DU PLAN DE LA TOUR

Déposée le 19 mars 2009 par la société LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « L'EXCELLENCE DU PLAN DE LA TOUR »

Le déposant est la société LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA domicilié(e) 0 QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 101 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FOULEURS DE SAINT PONS domicilié(e) 0 QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCELLENCE DU PLAN DE LA TOUR est expirée depuis le 19 mars 2019.

LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA a également déposé les autres marques suivantes : L'EXCELLENCE DE LA TOUR , LES VIGNERONS DES COLLINES DU GOLFE DE SAINT TROPEZ , LA NORADE , M Domaine des Marquets , LES COLLINES DU GOLFE , VIGNERO , CUVEE DES LICES , LES VIGNOBLES DU GOLFE


LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA - 0 QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France - SIREN 783101892


LES FOULEURS DE SAINT PONS - 0 QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlé.