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Marques déposées par la société LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA
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CUVEE DES LICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DES LICES
LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA

Numéro de dépôt :
3608474
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
31/10/2018
CUVEE DES LICES de LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA

Présentation de la marque CUVEE DES LICES

Déposée le 31 octobre 2008 par la société LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CUVEE DES LICES »

Le déposant est la société LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA domicilié(e) 0 QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 101 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FOULEURS DE SAINT PONS domicilié(e) 0 QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES LICES est expirée depuis le 31 octobre 2018.

LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA a également déposé les autres marques suivantes : L'EXCELLENCE DE LA TOUR , LES VIGNERONS DES COLLINES DU GOLFE DE SAINT TROPEZ , LA NORADE , M Domaine des Marquets , LES COLLINES DU GOLFE , VIGNERO , L'EXCELLENCE DU PLAN DE LA TOUR , LES VIGNOBLES DU GOLFE


LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA - 0 QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France - SIREN 783101892


LES FOULEURS DE SAINT PONS - 0 QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).