Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LES FORGERONS DU CHAINON MANQUANT
/
LE CHAINON MANQUANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAINON MANQUANT
" LES FORGERONS DU CHAINON MANQUANT " ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99780014
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque LE CHAINON MANQUANT

Déposée le 10 mars 1999 par l'association loi 1901 LES FORGERONS DU CHAINON MANQUANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAINON MANQUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 LES FORGERONS DU CHAINON MANQUANT domicilié(e) 1, PLACE CHICO MENDES, 46000 CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CLIMENT Germinal - France.

La marque LE CHAINON MANQUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAINON MANQUANT est expirée depuis le 10 mars 2009.

LES FORGERONS DU CHAINON MANQUANT a également déposé les autres marques suivantes : REGION EN SCENE


" LES FORGERONS DU CHAINON MANQUANT " ASSOCIATION LOI 1901 - 1, PLACE CHICO MENDES, 46000 CAHORS - France


Mr CLIMENT Germinal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Organisation d'un festival national présentant des spectacles vivants français et étrangers, pluridisciplinaires visant promouvoir les nouveaux talents, afin de les faire découvrir aux diffuseurs, aux réseaux de diffusion, à la presse, aux institutions culturelles et au public.