Déposée le 24 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FORAINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EN BOSC C &B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FORAINES domicilié(e) 26, rue Gabriel Peri,95270 Saint Martin du Tertre - 95270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 781 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry VILACEQUE LES FORAINES S.a.r.l domicilié(e) 26, rue Gabriel Péri,95270 Saint Martin du Tertre - 95270 - France.
La marque EN BOSC C &B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205939.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN BOSC C &B est expirée depuis le 24 janvier 2013.
LES FORAINES S.a.r.l - 26, rue Gabriel Peri,95270 Saint Martin du Tertre - 95270 - France - SIREN 444781660
Monsieur Thierry VILACEQUE LES FORAINES S.a.r.l - 26, rue Gabriel Péri,95270 Saint Martin du Tertre - 95270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Matériels en cuir et imitation du cuir, à savoir : Licols et longes pour les chevaux, guêtres et cloches pour les chevaux, colliers et laisses pour chiens, sangles, malles, sacs à dos, sacs à main, sac de voyage, parapluie, cannes, cravaches et fouets, porte-clefs, articles de sellerie. Produits textiles destinés à l'habillement d'animaux, à savoir : Tapis de selle pour chevaux, couvertures pour chevaux, bonnets pour chevaux, bandes de protection pour les membres des chevaux, sangles pour chevaux, manteaux pour chiens. Produits textiles, destinés à la confection d'accessoires, à savoir : Tabliers, ceintures, housses de protection pour vêtements, couvertures de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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