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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FONDERIES FRANCO BELGES
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FONTIGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTIGNAC
LES FONDERIES FRANCO BELGES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1670914
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
06/06/2011
FONTIGNAC de LES FONDERIES FRANCO BELGES

Présentation de la marque FONTIGNAC

Déposée le 6 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) LES FONDERIES FRANCO BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « FONTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) 16, rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE (dossier no 2194172) - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2194172) - France.

La marque FONTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTIGNAC est expirée depuis le 6 juin 2011.

LES FONDERIES FRANCO BELGES a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALIS , (Marque figurative) , DOMOTICA , FRANCO BELGE , LES TOURANGELLES , CRISTALIS


LES FONDERIES FRANCO BELGES (Société Anonyme) - 16, rue Orphée Variscotte, 59660 MERVILLE (dossier no 2194172) - France - SIREN 445750565


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2194172) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2001 n°2194172 - Publication au BOPI 2001-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 5 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°395847 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390095 - Publication au BOPI 2004-04-06

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;cables et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais Appareils d'éclairage, de chauffage, de production vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation;de séchage, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.