Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTALIS
LES FONDERIES FRANCO BELGES

Numéro de dépôt :
1002885
Date de dépôt :
29/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CRISTALIS

Déposée le 29 novembre 1976 par LES FONDERIES FRANCO BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CRISTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES FONDERIES FRANCO BELGES domicilié(e) (société anonyme) 59660 MERVILLE. - France.

La marque CRISTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CRISTALIS est expirée depuis le 29 novembre 1986.

LES FONDERIES FRANCO BELGES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOMOTICA , FONTIGNAC , FRANCO BELGE , LES TOURANGELLES , CRISTALIS


LES FONDERIES FRANCO BELGES - (société anonyme) 59660 MERVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

Des brleurs.