HCA
Présentation de la marque HCA
Déposée le 29 avril 1991 par la société LES FONDATEURS (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HCA est expirée depuis le 29 avril 2011.
LES FONDATEURS (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2000 n°2186582 - Publication au BOPI 2000-11-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40