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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FOIES GRAS D'HERBAUGES
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LES FOIES GRAS D'HERBAUGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FOIES GRAS D'HERBAUGES
LES FOIES GRAS D'HERBAUGES SARL

Numéro de dépôt :
99777572
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque LES FOIES GRAS D'HERBAUGES

Déposée le 22 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FOIES GRAS D'HERBAUGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FOIES GRAS D'HERBAUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FOIES GRAS D'HERBAUGES domicilié(e) La Bergerie Verte, 44830 BOUAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 853 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise JAOUEN Avocat - France.

La marque LES FOIES GRAS D'HERBAUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOIES GRAS D'HERBAUGES est expirée depuis le 22 février 2009.


LES FOIES GRAS D'HERBAUGES SARL - La Bergerie Verte, 44830 BOUAYE - France - SIREN 350853750


Françoise JAOUEN Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination 280425 (1999-06-30); Transmission totale de propriété n°280424 - Publication au BOPI 1999-06-30

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Foies gras frais, semi-frais, en conserves ou semi-conserves ; plats cuisinés, frais, surgelés, en conserves ou en semi-conserves à base de foie gras ou en contenant.