PRUNEAUX FERMIERS PRODUIT PAR LES COMPAGNONS DU PRUNEAU
Présentation de la marque PRUNEAUX FERMIERS PRODUIT PAR LES COMPAGNONS DU PRUNEAU
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FLEURONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRUNEAUX FERMIERS PRODUIT PAR LES COMPAGNONS DU PRUNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRUNEAUX FERMIERS PRODUIT PAR LES COMPAGNONS DU PRUNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781645.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNEAUX FERMIERS PRODUIT PAR LES COMPAGNONS DU PRUNEAU est expirée depuis le 12 novembre 2020.
LES FLEURONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 2 novembre 2011 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°560809 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02