Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PB PHILIPPE DE BASTIDE LES FLEURONS DE SAMATAN
LES FLEURONS DE SAMATAN - Union de coopératives

Numéro de dépôt :
96643572
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque PB PHILIPPE DE BASTIDE LES FLEURONS DE SAMATAN

Déposée le 26 septembre 1996 par la société LES FLEURONS DE SAMATAN - Union de coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PB PHILIPPE DE BASTIDE LES FLEURONS DE SAMATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la société LES FLEURONS DE SAMATAN - Union de coopératives domicilié(e) Chemin de la Grave, 32130 SAMATAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 797 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FLEURONS DE SAMATAN - France.

La marque PB PHILIPPE DE BASTIDE LES FLEURONS DE SAMATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643572.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PB PHILIPPE DE BASTIDE LES FLEURONS DE SAMATAN est expirée depuis le 26 septembre 2006.


LES FLEURONS DE SAMATAN - Union de coopératives - Chemin de la Grave, 32130 SAMATAN - France - SIREN 407797828


LES FLEURONS DE SAMATAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

- Graisses alimentaires - boudins - caviar - charcuterie - foie - pâtés de foie - gibiers - jambons - produits laitiers - salaisons - saucisses - saucissons - saumon - tripes - truffes conservées - viande - viande conservée - viande de porc - yaourts. - pâtes alimentaires - biscottes - biscuiterie - café - chocolat - confiserie - farines alimentaires - gâteaux - glaces alimentaires - macaroni - macarons -mayonnaises - miel - moutarde pain - patisserie - pizzas sandwiches - spaghetti - sucreries - tartes - thé-tourtes - sucre - pâtés à la viande - vinaigres. - agrumes - avoine - blé - cannes à sucre - champignons frais - coquillages vivants - crustacés vivants - froment - fruits frais - ufs de poissons - poissons vivants - truffes fraiches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.