(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) "Les Fils de Victorin TEYSSIER" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176541.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 22 mai 1991.
"Les Fils de Victorin TEYSSIER" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01
Inscription - Transmission de propriété n°10880 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°10879 - Publication au BOPI