Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APÉROCISSON
Numéro de dépôt :
1266619
Date de dépôt :
02/02/1984
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
02/02/1994
Présentation de la marque APÉROCISSON
Déposée le 2 février 1984 par la Société Anonyme (SA) Les Fils de Victorin TEYSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « APÉROCISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APÉROCISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APÉROCISSON est expirée depuis le 2 février 1994.
Les Fils de Victorin TEYSSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36