Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SEIGNEURIE D'ALBRET
Numéro de dépôt :
92409806
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque SEIGNEURIE D'ALBRET
Déposée le 6 mars 1992 par Les Fils de Romain MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIGNEURIE D'ALBRET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Fils de Romain MAISON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 septembre 2000 - Rejet total n°308343 - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 2000-09-27