Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LES FILS DE RENE QUENARDTODO
/
Domaine des trois tours
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine des trois tours
SCEA LES FILS DE RENE QUENARD, SCEA

Numéro de dépôt :
3619374
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2028
Domaine des trois tours de LES FILS DE RENE QUENARD

Présentation de la marque Domaine des trois tours

Déposée le 22 décembre 2008 par LES FILS DE RENE QUENARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des trois tours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est LES FILS DE RENE QUENARDTODO domicilié(e) LE CLOS RESERVE, ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 627 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, Mme MASSON CHRISTIANE domicilié(e) 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque Domaine des trois tours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine des trois tours arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

LES FILS DE RENE QUENARD a également déposé les autres marques suivantes : LES 7 TOURS , LA BERGERONNELLE , Domaine Les Cantates , LA MARECHALE , LES FILS DE RENE QUENARD


SCEA LES FILS DE RENE QUENARD, SCEA - LE CLOS RESERVE, ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France - SIREN 329627814


AVOCAT, Mme MASSON CHRISTIANE - 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735752 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Renouvellement sans limitation le 9 août 2018 n°2690391 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins du pays.