Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Q FRANCADET
Numéro de dépôt :
1049049
Date de dépôt :
03/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque Q FRANCADET
Déposée le 3 mai 1978 par LES FILS DE MARCEL QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « Q FRANCADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Q FRANCADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque Q FRANCADET est expirée depuis le 3 mai 1988.
LES FILS DE MARCEL QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051