Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DEGAVES
LES FILS DE MARCEL QUANCARD, société anonyme, LA GRAVE D'AMBARES (Gironde).

Numéro de dépôt :
1262088
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1994

Présentation de la marque JEAN DEGAVES

Déposée le 21 février 1984 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE MARCEL QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN DEGAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE MARCEL QUANCARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque JEAN DEGAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DEGAVES est expirée depuis le 21 février 1994.

LES FILS DE MARCEL QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : D CHAMPREFORT , CHAUNEMY , RESERVE DE GUYON DE BELLEVUE , SAUTEGRAIN , CHAUMENY , BARON MONBARDUC , CHAI DE BORDES , LE CHEVAL D'OR , Q QUANCARD TETE DE CHEVAL , ROCHER BELAIR


LES FILS DE MARCEL QUANCARD, société anonyme, LA GRAVE D'AMBARES (Gironde). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).