Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YES
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ, S.A.

Numéro de dépôt :
1700170
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2001

Présentation de la marque YES

Déposée le 17 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ domicilié(e) 112 RUE DU COLLEGE, 59061 ROUBAIX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENIT JEAN MARC - France.

La marque YES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YES est expirée depuis le 17 octobre 2001.

LES FILS DE LOUIS MULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : FELIN , LONGITUDE , EVOLUTION , AMBITION , FIACRE , EPOPEE , RYTHME , FANION , LATITUDE , ONDIALAINE


LES FILS DE LOUIS MULLIEZ, S.A. - 112 RUE DU COLLEGE, 59061 ROUBAIX CEDEX - France


BENIT JEAN MARC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Fils