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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ
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TERRE-NEUVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE-NEUVE
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ Société anonyme

Numéro de dépôt :
93492223
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2013

Présentation de la marque TERRE-NEUVE

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE-NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ domicilié(e) 15, avenue des Paraboles,59100 ROUBAIX,FRANCE (dossier no 2242600) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 483 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2242600) - 75009 - France.

La marque TERRE-NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE-NEUVE est expirée depuis le 16 novembre 2013.

LES FILS DE LOUIS MULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : FELIN , LONGITUDE , EVOLUTION , AMBITION , FIACRE , EPOPEE , RYTHME , FANION , LATITUDE , ONDIALAINE


LES FILS DE LOUIS MULLIEZ Société anonyme - 15, avenue des Paraboles,59100 ROUBAIX,FRANCE (dossier no 2242600) - 59100 - France - SIREN 475483319


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2242600) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242600 - Publication au BOPI 2003-05-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309367 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 12 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245606 - Publication au BOPI 1997-11-12

Inscription le 17 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°172567 - Publication au BOPI 1994-05-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Vêtements pour hommes et femmes tels que articles de lingerie, pulls, jupes, pantalons, chemises, vestes, blousons, chapeaux, écharpes, foulards, gants, ceintures