Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNAL
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ (SA)

Numéro de dépôt :
1408393
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1997

Présentation de la marque SIGNAL

Déposée le 15 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ domicilié(e) 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1. - France.

La marque SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL est expirée depuis le 15 mai 1997.

LES FILS DE LOUIS MULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : FELIN , LONGITUDE , EVOLUTION , AMBITION , FIACRE , EPOPEE , RYTHME , FANION , LATITUDE , ONDIALAINE


LES FILS DE LOUIS MULLIEZ (SA) - 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, capock, plumes, algues de mer), matières textiles fribreuses brutes, fibres naturelles ou artificielles;Laine à tricoter (pure ou mélangée), fils de laine, de coton et autres fils de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, fils en tous genres, laine angora; Tissus, tissus tricotés, couvertures de lit et de table, lingerie de ménage.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).