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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les Fils de Louis MULLIEZ
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REGENCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGENCY
Les Fils de Louis MULLIEZ, S.A.

Numéro de dépôt :
1700230
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2001

Présentation de la marque REGENCY

Déposée le 17 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Les Fils de Louis MULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Fils de Louis MULLIEZ domicilié(e) 112 rue du Collège, 59061 ROUBAIX cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENIT Jean Marc - France.

La marque REGENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGENCY est expirée depuis le 17 octobre 2001.

Les Fils de Louis MULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : FELIN , LONGITUDE , EVOLUTION , AMBITION , FIACRE , EPOPEE , RYTHME , FANION , LATITUDE , ONDIALAINE


Les Fils de Louis MULLIEZ, S.A. - 112 rue du Collège, 59061 ROUBAIX cedex 1 - France


BENIT Jean Marc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Cordes, ficelles,filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourage (crin, capoc, plumes, algues de mer,etc.);matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).