Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSON
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A

Numéro de dépôt :
1235583
Date de dépôt :
10/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2003

Présentation de la marque MOUSSON

Déposée le 10 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ domicilié(e) B.P 619 - 112 rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1 (dossier no 2018530) - France.

La marque MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSON est expirée depuis le 10 mai 2003.

LES FILS DE LOUIS MULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : FELIN , LONGITUDE , EVOLUTION , AMBITION , FIACRE , EPOPEE , RYTHME , FANION , LATITUDE , ONDIALAINE


LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A - B.P 619 - 112 rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1 (dossier no 2018530) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1993 n°2018530 - Publication au BOPI 1993-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Laines à tricoter (pures ou mélangées), fils et tissus de laine ou autres fibres naturelles ou artificielles.Couvertures de lit et de table. Bonneterie, bas, chaussettes, lingerie féminine, vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.