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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ
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MOISSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOISSON
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A.

Numéro de dépôt :
1717300
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1999

Présentation de la marque MOISSON

Déposée le 9 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ domicilié(e) 112 rue du Collège - 59061 ROUBAIX CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENIT Jean Marc - France.

La marque MOISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOISSON est expirée depuis le 9 mars 1999.

LES FILS DE LOUIS MULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : FELIN , LONGITUDE , EVOLUTION , AMBITION , FIACRE , EPOPEE , RYTHME , FANION , LATITUDE , ONDIALAINE


LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A. - 112 rue du Collège - 59061 ROUBAIX CEDEX 1 - France


BENIT Jean Marc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Laine à tricoter (pure ou mélangée), fils de laine ou autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton, fils en tous genres, laine angora. Tissus, tissus tricotés, couvertures de lit et de table, lingerie de ménage, vêtements en général, vêtements tissés à mailles ou tricotés, lingerie de corps, bonneterie, bas, chaussettes, bottes, souliers et pantoufles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.