Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TRAITEUR GERVAIS
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1229806
Date de dépôt :
11/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2003
LE TRAITEUR GERVAIS de LES FILS DE LOUIS MULLIEZ

Présentation de la marque LE TRAITEUR GERVAIS

Déposée le 11 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRAITEUR GERVAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ domicilié(e) 15, Avenue des Paraboles , B.P. 619,59061 ROUBAIX CEDEX 1 (dossier no 2230209) - 59061 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 483 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul VIONNE LES FILS DE LOUIS MULLIEZ SA domicilié(e) 15, Avenue des Paraboles , B.P 619,59061 ROUBAIX Cedex 1 (dossier no 2230209) - 59061 - France.

La marque LE TRAITEUR GERVAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TRAITEUR GERVAIS est expirée depuis le 11 mars 2003.

LES FILS DE LOUIS MULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : FELIN , LONGITUDE , EVOLUTION , AMBITION , FIACRE , EPOPEE , RYTHME , FANION , LATITUDE , ONDIALAINE


LES FILS DE LOUIS MULLIEZ, Société Anonyme - 15, Avenue des Paraboles , B.P. 619,59061 ROUBAIX CEDEX 1 (dossier no 2230209) - 59061 - France - SIREN 475483319


Monsieur Paul VIONNE LES FILS DE LOUIS MULLIEZ SA - 15, Avenue des Paraboles , B.P 619,59061 ROUBAIX Cedex 1 (dossier no 2230209) - 59061 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230209 - Publication au BOPI 2002-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.