Déposée le 10 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GEVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ domicilié(e) 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1. - France.
La marque GEVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ (SA) - - 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage, notamment crin, capok, plumes, algues de mer, matières textiles fibreuses brutes;Fils à tricoter en tous genres et tous autres fils de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton, laine angora;Tissus, tissus tricotés, étoffes non tissées, couvertures de lit et de table, lingerie de ménage;Tous vêtements de dessus et de dessous, bas, chaussettes, vêtements tissés à mailles et tricotés, lingerie de corps, cravates, bretelles, gants, bottes, souliers et pantoufles; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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