Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTIVE
Les Fils de Louis Mulliez

Numéro de dépôt :
948729
Date de dépôt :
01/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EVOLUTIVE

Déposée le 1 mars 1976 par Les Fils de Louis Mulliez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EVOLUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Fils de Louis Mulliez domicilié(e) (soc. an.), 112, rue du Collège, Roubaix (Nord). - France.

La marque EVOLUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EVOLUTIVE est expirée depuis le 1 mars 1986.

Les Fils de Louis Mulliez a également déposé les autres marques suivantes : FELIN , LONGITUDE , EVOLUTION , AMBITION , FIACRE , EPOPEE , RYTHME , FANION , LATITUDE , ONDIALAINE


Les Fils de Louis Mulliez - (soc. an.), 112, rue du Collège, Roubaix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses, et notamment machines à tricoter;fils;tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.