Déposée le 14 janvier 1976 par Les Fils de Louis Mulliez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Les Fils de Louis Mulliez domicilié(e) (soc. an.), 112, rue du Collège, Roubaix (Nord). - France.
La marque ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Fils de Louis Mulliez - (soc. an.), 112, rue du Collège, Roubaix (Nord). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes;fils à tricoter en tous genres et tous autres fils de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton, laine angora;tissus, tissus tricotés, couvertures de lit et de table, lingerie de ménage, articles textiles non compris dans les autres classes.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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