Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNASTIE
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A

Numéro de dépôt :
1369381
Date de dépôt :
04/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1996

Présentation de la marque DYNASTIE

Déposée le 4 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DYNASTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ domicilié(e) 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1. - France.

La marque DYNASTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNASTIE est expirée depuis le 4 septembre 1996.

LES FILS DE LOUIS MULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : FELIN , LONGITUDE , EVOLUTION , AMBITION , FIACRE , EPOPEE , RYTHME , FANION , LATITUDE , ONDIALAINE


LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A - 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs matières de rembourrage (crin, capok, plumes, algues de mer, etc.) matières textiles fibreuses brutes;fils à tricoter en tous genres et tous autres fils de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton, laine angora;tissus, tissus tricotés, étoffes non tissées, couvertures de lit et de table, lingerie de ménage;articles textiles non compris dans les autres classes;tous vêtements et articles d'habillement, bonneterie, bas, chaussettes, vêtements tissés à mailles et tricotés, lingerie de corps, corsets, cravates, bretelles, gants, bottes, souliers et pantoufles; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.