Déposée le 13 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX),
la marque française « DECOLOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ domicilié(e) 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1. - France.
La marque DECOLOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A. - 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1. - France
Inscription le 3 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230695 - Publication au BOPI 1997-01-03
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage, (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc...) Matières textiles fibreuses brutes.Laine à tricoter (pure ou mélangée), fils de laine, de coton et autres fils de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, fils en tous genres, laine angora.Tissus tissus tricotés, couverturers de lit et de table, lingerie de ménage.Vêtements en général, bas, chaussettes, vêtements tissés à mailles et tricotés, lingerie de corps, corsets, cravates, bretelles, gants bottes, souliers et pantoufles, Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons boutons à pression crochets et oeillets, épingles et fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums, et autres produits servant à couvrir les planches, tentures.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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