Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROSSE
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ, société anonyme

Numéro de dépôt :
1601478
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2000

Présentation de la marque CARROSSE

Déposée le 10 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LOUIS MULLIEZ domicilié(e) 112 rue du Collège, 59061 ROUBAIX Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENIT Jean-Marc - France.

La marque CARROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROSSE est expirée depuis le 10 juillet 2000.

LES FILS DE LOUIS MULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : FELIN , LONGITUDE , EVOLUTION , AMBITION , FIACRE , EPOPEE , RYTHME , FANION , LATITUDE , ONDIALAINE


LES FILS DE LOUIS MULLIEZ, société anonyme - 112 rue du Collège, 59061 ROUBAIX Cedex 1 - France


BENIT Jean-Marc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 12 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176120 - Publication au BOPI 1994-09-12

Inscription le 1 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°169877 - Publication au BOPI 1994-03-01

Laine à tricoter (pure ou mélangée), fils de laine ou autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton (fils en tous genres), laine angora.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps;taies d'oreillers;dessus de lit;nappes;serviettes;mouchoirs;linge de ménage;torchons;tissus non tissés;feutre;tissus tissés;tissus tricotés;tissus pour la confection;tissus pour l'ameublement;tentures;rideaux.Vêtements confectionnés, vêtements tissés à mailles ou tricotés, tricots et bonneterie, lingerie sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.