Déposée le 8 octobre 2002 par la société LES FILS DE LOUIS MULLIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « BASIC ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la société LES FILS DE LOUIS MULLIEZ domicilié(e) 15, Avenue des Paraboles , B.P. 619,59061 ROUBAIX Cedex 1 - 59061 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 483 319 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FILS DE LOUIS MULLIEZ SA Monsieur Paul VIONNE domicilié(e) 15, Avenue des Paraboles , B.P 619,59061 ROUBAIX Cedex 1 - 59061 - France.
La marque BASIC ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ - 15, Avenue des Paraboles , B.P. 619,59061 ROUBAIX Cedex 1 - 59061 - France - SIREN 475483319
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ SA Monsieur Paul VIONNE - 15, Avenue des Paraboles , B.P 619,59061 ROUBAIX Cedex 1 - 59061 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Manuels d'instructions ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; clichés ; articles de bureau (à l'exception des meubles) . Fils à usage textile, et notamment fils de lin, de laine, de soie, de coton, fils à broder, fils élastiques à usage textile, fils à coudre, fils à repriser et autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, à usage textile, fils de laine angora. Vêtements (habillement) et notamment pulls-overs, chemises, jupes, pantalons, manteaux, ceintures, foulards, écharpes, gants d'habillement, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) et chaussons ; chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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