Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJETS
LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1

Numéro de dépôt :
1297554
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
15/01/1995

Présentation de la marque PROJETS

Déposée le 15 janvier 1985 par LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « PROJETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1 - France.

La marque PROJETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJETS est expirée depuis le 15 janvier 1995.

LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112 a également déposé les autres marques suivantes : CROQUIS , FLAMBEAU , PRETEXTE , PROUESSE , MONOPOLE , BILBOQUET , CROISILLONS , YO-YO , DOMINION , BON SENS


LES FILS DE LOUIS MULLIEZ S.A 112, rue du Collège, 59061 ROUBAIX CEDEX 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Laine à tricoter (pure ou mélangée), fils de laine ou autres fibres naturelles et artificielles.Tissus de laine ou autres fibres naturelles et artificielles, couvertures de lit et de table. Tricots, bas, chaussettes, lingerie féminine, vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.