Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALSEM
LES FILS DE LABBE LEPLATRE SA

Numéro de dépôt :
95579699
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque VALSEM

Déposée le 28 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LABBE LEPLATRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « VALSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE LABBE LEPLATRE domicilié(e) 28 Rue Bernard Palissy, 45800 ST JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 781 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABBE Jean S.A LES FILS DE LABBE LEPLATRE - France.

La marque VALSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALSEM est expirée depuis le 28 juin 2005.


LES FILS DE LABBE LEPLATRE SA - 28 Rue Bernard Palissy, 45800 ST JEAN DE BRAYE - France - SIREN 085781607


LABBE Jean S.A LES FILS DE LABBE LEPLATRE - France


Inscription le 3 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245046 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux