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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE JULES COURTIAL
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SAINT JOSEPH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT JOSEPH
LES FILS DE JULES COURTIAL SA

Numéro de dépôt :
95553619
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2015

Présentation de la marque SAINT JOSEPH

Déposée le 11 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) LES FILS DE JULES COURTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS DE JULES COURTIAL domicilié(e) LE RIOL,07240 CHATEAUNEUF-DE-VERMOUX (dossier no 2277542) - 07240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 327 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES FILS DE JULES COURTIAL SA domicilié(e) “ LE RIOL ”,07240 CHATEAUNEUF-DE-VERMOUX (dossier no 2277542) - 07240 - France.

La marque SAINT JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT JOSEPH est expirée depuis le 11 janvier 2015.

LES FILS DE JULES COURTIAL a également déposé les autres marques suivantes : JULES COURTIAL


LES FILS DE JULES COURTIAL SA - LE RIOL,07240 CHATEAUNEUF-DE-VERMOUX (dossier no 2277542) - 07240 - France - SIREN 390327211


LES FILS DE JULES COURTIAL SA - “ LE RIOL ”,07240 CHATEAUNEUF-DE-VERMOUX (dossier no 2277542) - 07240 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277542 - Publication au BOPI 2004-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

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