Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES COURTIAL
LES FILS DE JULES COURTIAL

Numéro de dépôt :
93475651
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2003

Présentation de la marque JULES COURTIAL

Déposée le 5 juillet 1993 par la société LES FILS DE JULES COURTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JULES COURTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société LES FILS DE JULES COURTIAL domicilié(e) "Le Riol", 07240 CHATEAUNEUF-DE-VERNOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 520 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque JULES COURTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES COURTIAL est expirée depuis le 5 juillet 2003.

LES FILS DE JULES COURTIAL a également déposé les autres marques suivantes : SAINT JOSEPH


LES FILS DE JULES COURTIAL - "Le Riol", 07240 CHATEAUNEUF-DE-VERNOUX - France - SIREN 336520077


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Produits de salaisons, charcuterie