Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW DEAL
LES FILS DE JOSEPH WEIL

Numéro de dépôt :
1112395
Date de dépôt :
06/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NEW DEAL

Déposée le 6 novembre 1979 par LES FILS DE JOSEPH WEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NEW DEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES FILS DE JOSEPH WEIL, domicilié(e) société à responsabilité limitée, 33, rue de Chaillot, à BESANCON (Doubs). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque NEW DEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NEW DEAL est expirée depuis le 6 novembre 1989.

LES FILS DE JOSEPH WEIL a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL DE ROCH , OLIVIER DE SERRE , CLAUDE JEAN BERTIL , MONSIEUR DE PARIS , 45 GTI , KIDBIZ , WEIL DEPUIS 1868 , GILBERT JAMIN , WEIL BESANCON , CABALE


LES FILS DE JOSEPH WEIL - société à responsabilité limitée, 33, rue de Chaillot, à BESANCON (Doubs). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.