Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ÉLODIE - L
Numéro de dépôt :
1222794
Date de dépôt :
26/11/1982
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
26/11/1992
Présentation de la marque ÉLODIE - L
Déposée le 26 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE JOSEPH WEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « ÉLODIE - L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ÉLODIE - L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FILS DE JOSEPH WEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67475 - Publication au BOPI 1992-09-16