Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NEGRE
Numéro de dépôt :
962975
Date de dépôt :
02/07/1976
Lieu de dépôt :
Lons-le-Saunier
Présentation de la marque NEGRE
Déposée le 2 juillet 1976 par Les Fils de Joseph Pelen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lons-le-Saunier), la marque française « NEGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NEGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NEGRE est expirée depuis le 2 juillet 1986.
Les Fils de Joseph Pelen a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524