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Marques déposées par la société LES FILS DE HENRI RAMEL
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TOUR EIFFEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUR EIFFEL
LES FILS DE HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
1240925
Date de dépôt :
23/12/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque TOUR EIFFEL

Déposée le 23 décembre 1982 par la société LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUR EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2012820) - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 139 .

La marque TOUR EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUR EIFFEL est expirée depuis le 23 décembre 2002.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


LES FILS DE HENRI RAMEL - Charnoz, 01800 MEXIMIEUX (dossier no 2012820) - France - SIREN 760200139


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 1992 n°2012820 - Publication au BOPI 1992-12-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Vins, vins mousseux