Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS PIERRE LAURENT
LES FILS DE HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
1117322
Date de dépôt :
13/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri.Bourg-en-Bresse

Présentation de la marque RUBIS PIERRE LAURENT

Déposée le 13 décembre 1979 par LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri.Bourg-en-Bresse), la marque française « RUBIS PIERRE LAURENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) (S.A.R.L.) Charnoz 01800 MEXIMIEUX. - France.

La marque RUBIS PIERRE LAURENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RUBIS PIERRE LAURENT est expirée depuis le 13 décembre 1989.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


LES FILS DE HENRI RAMEL - (S.A.R.L.) Charnoz 01800 MEXIMIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Vin, spiritueux et liqueurs.