Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RIVIERE DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1132744
Date de dépôt :
21/04/1980
Lieu de dépôt :
BOURG-EN-BRESSE
Présentation de la marque RIVIERE DE FRANCE
Déposée le 21 avril 1980 par LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG-EN-BRESSE), la marque française « RIVIERE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RIVIERE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132744.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RIVIERE DE FRANCE est expirée depuis le 21 avril 1990.
LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047