Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVIERE DE FRANCE
LES FILS DE HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
1132744
Date de dépôt :
21/04/1980
Lieu de dépôt :
BOURG-EN-BRESSE

Présentation de la marque RIVIERE DE FRANCE

Déposée le 21 avril 1980 par LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG-EN-BRESSE), la marque française « RIVIERE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) (S.A.R.L) CHARNOZ - 01800 - MEXIMIEUX - France.

La marque RIVIERE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RIVIERE DE FRANCE est expirée depuis le 21 avril 1990.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


LES FILS DE HENRI RAMEL - (S.A.R.L) CHARNOZ - 01800 - MEXIMIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

Vins, spiritueux et liqueurs.