Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMEL D'ARTAGNAN
LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1671979
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2001
RAMEL D\'ARTAGNAN de LES FILS DE HENRI RAMEL

Présentation de la marque RAMEL D'ARTAGNAN

Déposée le 13 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAMEL D'ARTAGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) Charnoz, 01800 MEXIMIEUX - France.

La marque RAMEL D'ARTAGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMEL D'ARTAGNAN est expirée depuis le 13 juin 2001.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , DOMAINE DES PISES , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE


LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.) - Charnoz, 01800 MEXIMIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Vins