Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAMEL COLOMBIERES R
Numéro de dépôt :
1111973
Date de dépôt :
23/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bourg-en-Bresse
Présentation de la marque RAMEL COLOMBIERES R
Déposée le 23 octobre 1979 par LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bourg-en-Bresse), la marque française « RAMEL COLOMBIERES R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAMEL COLOMBIERES R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111973.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RAMEL COLOMBIERES R est expirée depuis le 23 octobre 1989.
LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020